Mentions légales
Dernière mise à jour : 7 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site lemansoin.ch est édité par :
- Raison sociale :
- LémanSoin (raison individuelle)
- Responsable :
- Maxime Maadoune-Meloni
- Statut :
- Société en cours de création
- Email :
- contact@lemansoin.ch
- N° IDE :
- CHE-XXX.XXX.XXX (en cours d'attribution)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Maxime Maadoune-Meloni, responsable de LémanSoin.
3. Hébergement
Le site lemansoin.ch est hébergé sur une infrastructure cloud dont les serveurs web sont situés en Europe (région Francfort, Allemagne). Les emails transactionnels envoyés depuis le formulaire de contact sont traités en Europe (région Irlande) par un prestataire certifié RGPD.
Important :le site vitrine lemansoin.ch n'enregistre aucune donnée sensible côté serveur. Les données patients de nos clients (cabinets médicaux utilisant nos systèmes de réservation) sont, quant à elles, stockées exclusivement sur des serveurs situés en Suisse (région Zurich), conformément à la nLPD.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive de LémanSoin, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal suisse.
Les captures d'écran et démonstrations présentées dans la section Réalisationsillustrent des projets développés par LémanSoin à des fins de démonstration commerciale.
5. Liens hypertextes
Le site lemansoin.ch peut contenir des liens vers d'autres sites. LémanSoin n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Limitation de responsabilité
LémanSoin s'efforce de maintenir le site à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur reste responsable de son utilisation du site.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux suisses compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@lemansoin.ch.